La responsabilité médicale civile de l'anesthésiste

La complexité croissante des soins médicaux nécessite, de plus en plus souvent, le recours à plusieurs spécialistes qui forment alors l'équipe de soins. Celle-ci donne les soins au patient, soit de façon successive (acte médicaux), soit de façon concomitante (intervention chirurgicale). Au sein de cette « équipe de soins », on distingue « l'équipe médicale » composé du chirurgien et de l'anesthésiste.

L'exercice en équipe pose des problèmes spécifiques liés essentiellement à la définition des rapports juridiques existant entre les membres. Si chaque médecin au sein de l'équipe reste responsable des fautes qu'il peut personnellement commettre, la jurisprudence admet néanmoins que le chef de l'équipe peut être reconnu, dans certains cas, responsable du fait de son préposé (Cass. 1re civ. 18 octobre 1960 (Welti) : Bull. civ., no 442 ; JCP 1961, II, 11846, obs. R. Savatier ; RTD. civ. 1961, p. 120, no 4, obs. A. Tunc ; voir aussi, à la suite de l'arrêt Welti, Cass. 1re civ. 20 février 1979 : no 77-14.126 ; Cass. 1re civ 26 juillet 1982 : RD sanit. Soc. 1984, p. 32, note A. Dorsner-Dolivet ; Cass. 1re civ. 18 juillet 1983 : no 82-14.323 ; JCP G 1984, II, no 20248, note Chabas.). Cette jurisprudence concernait essentiellement l'équipe constituée par le chirurgien, qui endossait en général le rôle de chef d'équipe et l'anesthésiste qui n'avait dans une période considérée qu'une fonction secondaire aux yeux de la médecine.

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