La pluralité d'anesthésistes

Dans le cadre de l'organisation de l'activité anesthésique, il arrive fréquemment que le médecin anesthésiste ayant mené la consultation préanesthésique obligatoire et par conséquent cocontractant du patient (avec le chirurgien), ne soit pas celui qui pratique l'acte anesthésique en lui-même. Cette réalité fait intervenir, à côté de la notion d'équipe médicale, la notion d'équipe d'anesthésistes. La question se pose de savoir si lui aussi peut être responsable des fautes que pourraient commettre un autre anesthésiste auquel il a eu recours pour l'anesthésie et qu'il se substitue, avec ou en dehors du consentement du patient, pour l'accomplissement d'une partie inséparable de son obligation.

Le patient ne sait plus, en définitive, du fait de cette succession de médecins, à qu'il a pu donner sa confiance : au premier anesthésiste ou aux suivants qui sont intervenus successivement en se présentant parfois de manière succincte ?

Il semblerait logique que l'anesthésiste, chef de l'équipe d'anesthésistes, intervenant lors de la consultation préanesthésique demeure néanmoins responsable du fait de l'anesthésiste agissant lors de l'acte anesthésique, que cela soit avec ou en dehors du consentement du patient, en raison du fait que ce dernier n'a pas été préalablement présenté au second anesthésiste. Faute d'une telle concertation, le premier anesthésiste seul et véritable interlocuteur du patient devrait répondre des fautes que pourrait commettre le second anesthésiste, alors simple exécutant auquel il a recours et qu'il se substitue, et ce malgré l'indépendance professionnelle de ce dernier.

La solution sera, bien entendu, différente si le second anesthésiste n'agit plus comme simple exécutant et prend des initiatives dont les conséquences sont dommageables (CA Bordeaux 10 janvier 2005).